Conseil municipal du jeudi 10 septembre 2020

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Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 10 septembre 2020 à 18h30 à la salle des Granges. Consultez l'ordre du jour complet.

I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Documents à télécharger

pv-20200710.pdf

II- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 juillet 2020

Documents à télécharger

pv-20200713.pdf

III - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

  • D20-2020 : Mission CPS concernant la construction d’un équipement public polyvalent (opération N°201902)
  • D21-2020 : Tarification du séjour Centre de jeunesse à Cap Breton du 03/08 au 08/08 pour les 11-17 ans
  • D22-2020 : Contrat d’entretien toitures des bâtiments communaux
  • D23-2020 : Adoption du tarif pour le spectacle Music All Comedy le samedi 26 septembre 2020 à 17h
  • D24-2020 : Contrat d’assistance technique pour l’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux
  • D26-2020 : Avenant concernant la modification d’une convention d’occupation payante du domaine public  

IV- Délibérations

Administration
1. Création de poste : collaborateur de cabinet
2. Modification du tableau des effectifs
3. Garantie emprunt à Un toit pour tous pour l’opération QUATRO
4. Admissions en non-valeur des produits irrécouvrables
5. Frais de représentation du Maire
6. Forfait communal 2020 à l’école privée Saint-Jean Baptiste

Urbanisme - Travaux
7. ZAC Roque-Fraïsse : compte-rendu annuel à la collectivité 2020
8. Rapport de l’administrateur de la SERM
9. Rapport du Président de l’assemblée spéciale de la SERM
10. Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique – SFR FTTH
11. Convention de servitudes de passage de réseaux – ENEDIS parcelle AY17
12. Convention de mise à disposition des parcelles communales des prairies de la Mosson
13. Acquisition de plein droit d’un bien vacant et sans maître

Culture
14. Convention de partenariat et de mécénat pour le festival Festin de Pierres

Vie associative
15. Soutien à un sportif de haut niveau
16. Subvention de projet 2020 aux associations de la commune

Marchés publics
17. Passation d’un marché avec procédure d’appel d’offres ouvert européen pour la fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires, à l’ALSH, à l’EAJE et aux bâtiments communaux 

V- Informations diverses - Questions orales / écrites

Contacts

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint Jean de Védas
Fiona RICHARD04 67 07 83 01

Horaires

MatinAprès-midi
Lundi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

Contactez-nous

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