Conseil municipal du 29 juin 2026

En application du Décret n°2026-301 du 21 avril 2026, le Conseil Municipal se réunira le lundi 29 juin 2026 à 18h, à la salle des Granges.

• D030-2026 Convention d'occupation temporaire du domaine public au bénéfice de l'association "GYM CLUB"
• D033-2026 Mise à disposition du minibus à l'association "SJVBA"
• D034-2026 Contrats de cession (soirée Cyclus)
• D035-2026 M2026-02 : Marché d’Entretien des espaces verts
• D036-2026 M2026-03 : Marché d’Entretien des stades sportifs
• D037-2026 M2023-20 construction d’un pôle enfance et jeunesse lot n°1 VRD/terrassement – avenant n° 4
• D038-2026 M2023-20 construction d’un pôle enfance et jeunesse lot n°9 Serrurerie – avenant n° 3
• D039-2026 Contrats de cessions (Festin de rue)
• D040-2026 Mise en peinture et pose de Décochoc sur les murs des deux secteurs du Centre Aéré
• D041-2026 Traitement d’une infiltration d’eau sur la toiture du Chai du Terral.
• D042-2026 M2026-01 – Attribution du marché de construction d'un pumptrack et d’un circuit apprentis cyclistes à Saint-Jean-de-Védas
• D043-2026 Fête de la nature Edition 2026
• D044-2026 Contrats de cessions (Festin de rue)
• D045-2026 Ester en justice et designer le cabinet CGCB à Montpellier pour représenter la commune de Saint-Jean-de-Védas devant le tribunal judiciaire de Montpellier
• D046-2026 Ester en justice et designer le cabinet Alister avocats pour représenter la commune de Saint-Jean-de-Védas devant le tribunal administratif de Montpellier
• D047-2026 Convention de prestation pour l’organisation d’une conférence
• D048-2026 Avenant n°2 au marché n°2021-07 exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux
• D049-2026 Acquisition d’un véhicule d’occasion électrique SKODA ELROQ 60 ELEMENT pour la Police Municipale à la société MAXIAVENUE
• D050-2026 Convention de partenariat à titre gracieux - festin de rue - OFF
• D051-2026 Contrats de cessions (FESTIN DE RUE)
• D052-2026 Mise à disposition du minibus à l'association "Judo Club Védasien"
• D053-2026 Mise à disposition du minibus à l'association "Wildcats Flag Football"
• D054-2026 Préemption des parcelles AN 162 et AN 163 - DIA N°2026-01853
• D055-2026 Convention de partenariat - Culture et sport solidaires
• D058-2026 Remplacement brise soleil cantine A. Gil
• D059-2026 Reprise d'enduits Chai du Terral suite infiltration d'eau.
• D060-2026 Remplacement de menuiseries Hôtel de Ville
• D061-2026 Ester en justice et designer un cabinet d’avocats le cas échéant - dégradation des mats d’éclairage du complexe sportif Etienne Vidal survenue entre le 30 mai et le 3 juin 2026
• D062-2026 Contrat prestation de service avec la société ASI SECURITE pour le 14 juillet 2026

Administration - Finances

1. Compte financier unique 2025 – T. COMBRIAT

2. Affectation des résultats 2025 – T. COMBRIAT

3. Budget supplémentaire 2026 – T. COMBRIAT

4. Augmentation de la subvention d’équilibre 2026 du budget du CCAS – T. COMBRIAT

5. Pertes sur créances irrécouvrables – T. COMBRIAT

Administration – Personnel

6. Modification du tableau des effectifs – A. DUBUCHE

7. Création d’un emploi de collaborateur de cabinet – A. DUBUCHE

Administration – Affaires générales

8. Commission d’Appel d’Offres – Election des membres titulaires et des membres suppléants – P. HIVIN

9. GRDF – Autorisation de signature d’une convention de servitude de passage d’équipements de protection cathodique pour GRDF, parcelle communale cadastrée BR 28 – X. NICOLAS

Vie de la municipalité

10. Adoption du Règlement intérieur du Conseil Municipal – P. HIVIN

11. Désignation des membres de la commission Education, Enfance, Jeunesse, Sport, Vie locale, Culture et Animation du territoire – P. HIVIN

12. Désignation des membres de la commission Administration Générale – P. HIVIN

13. Désignation des membres de la commission Aménagement du Territoire – P. HIVIN

Vie associative

14. Subvention de fonctionnement 2026 à une association de la commune « Empire Cheerleaders » – L. MILLA

15. Abrogation du règlement d’aides aux sportifs ou clubs évoluant au niveau « National » – L. MILLA

Culture

16. Règlement intérieur de l’Ecole Municipale de Musique – S. BLANCK

17. Mise en place d’un service de location d’instruments de musique – S. BLANCK