Conseil municipal du 24 mai

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 24 mai 2018 à 18h30 en Mairie. Consultez l'ordre du jour complet ainsi que les documents de synthèse.

 

ORDRE DU JOUR

 

I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 mars 2018

 

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T.

(Code Général des Collectivités Territoriales)

 

  1. Décision n°9-2018 : achat d’un véhicule pour la Police Municipale
  2. Décision n°9-2018 : achat d’un véhicule pour la Police Municipale
  3. Décision n°10-2018 : marché de travaux – extension du système de vidéo protection de la ville – marché n°2018-02
  4. Décision n°11-2018 : missions annexes pour la rénovation de la salle des Granges – avenant n°1 – Alpes Contrôle
  5. Décision n°12-2018 : fourniture et installation d’un système son au théâtre du Chai du Terral – marché n°2018-01
  6. Décision n°13-2018 : contrat de mission d’amélioration de rentabilité
  7. Décision n°14-2018 : adoption des tarifs pour le voyage des aînés 2018
  8. Décision n°15-2018 : tarifs 2018-2019 pour les services publics municipaux payants
  9. Décision n°16-2018 : marché de fourniture – fourniture de matériel informatique – accord cadre n°2018-03
  10. Décision n°17-2018 : marché de fourniture – renouvellement de serveurs et services associés – marché n°2018-04
  11. Décision n°18-2018 : marché de fourniture – renouvellement service Telecom et liaison internet – marché n°2018-09

 

III- Délibérations

Administration

  • Rapport d’activité des services municipaux 2017

Ressources Humaines

  • Modification du tableau des effectifs
  • Fixation du nombre de représentants du personnel de la collectivité au Comité Technique de la ville, instituant le paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
  • CHSCT : fixation du nombre de représentants du personnel de la collectivité et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

Finances

  • Publication de la liste des marchés publics supérieurs à 20 000 € H.T. conclus par la commune dans l’année 2017
  • Lancement d’appel d’offres et autorisation de signature – convention de groupement de commandes publiques avec Montpellier Méditerranée Métropole pour l’achat et la livraison de papier

Pôle Éducation – Cohésion Sociale

  • Règlement intérieur de la Maison de la petite Enfance

Urbanisme

  • Convention de servitudes Hérault Energies – Parcelle BM 96
  • Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) – débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
  • ZAC Roque Fraisse : CRAC 2017
  • Avenant n°3 au contrat de concession avec la SERM pour la ZAC Roque Fraisse

Culture

  • Demande d’aide à la diffusion auprès du Réseau en Scène dans le cadre du soutien à la 9ème édition 2018 du Festival Festin de Pierres ainsi que pour le soutien des compagnies régionales participant à la saison 2018-2019 du théâtre du Chai du Terral
  • Demande d’aide à la Métropole pour le soutien à la diffusion des compagnies métropolitaines
  • Demande de subvention auprès de la direction de la culture et du patrimoine Occitanie / Pyrénées-Méditerranée pour le soutien à la saison 2018-2019 

Vie associative

  • Subventions projets 2018 aux associations de la Commune

 

IV - Informations et Débats

  • Rythmes scolaires : retour à la semaine de 4 jours
  • Questions écrites / Questions orales

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