Conseil municipal du jeudi 6 avril

• DO19-2023 : Location de la salle de la Cheminée

• D020-2023 : Location de la salle des Granges

• D021-2023 : Contrat de cession

• D022-2023 : Location de la salle des Familles

• D025-2023 : Location de la salle de la Cheminée

• D026-2O23 : Contrat de cession

• D029-2023 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

• D031-2023 : Recours à un cabinet d'avocat

• D032-2023: Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D033-2023 : Convention d'action culturelle

• D034-2023 : Convention d'action culturelle

• D035-2023 : Mise à disposition gratuite de la salle des Granges

• D036-2023 : Convention de partenariat - association Mardi Graves

• D037-2023 : Location de la salle des Familles

• D038-2023: Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre du Chai du Terrai à l'association Mardi Graves

• D039-2023: Convention de partenariat - Occitanie en scène - Plan LED spectacle vivant en Occita,{ie

• D040-2O23: Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

• D041-2023 : Location de la salle des Granges

• D042-2023 : Prêt d'une borne internet 4G à l'association « Demain c'est aujourd'hui »

• D043-2023, Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D044-2023 : Location de la salle des Familles

• D045-2023 : Location de la salle des Granges et de la salle des Familles

• D046-2023 : Location de la salle des Familles

• D047-2023 : Signature. d'une convention de fonctionnement du service Relais Petite Enfance

• D048-2023: Mise à disposition gratuite de la salle de la Cheminée

• D049-2023 : Location de la salle des Familles

• D050-2023 : Contrat de cession

• D051-2023: M2022-03: « Maitrise d'œuvre du Pôle Enfance Jeunesse» - Avenant n°1

• D052-2023 : Convention d'engagement avec l'association La Pena Lou Terrai

• D053-2023 : Location de la salle des Familles

• D054-2023 : Location de la salle des Granges et de la salle des Familles

• D055-2023 : 2èm, fête de la nature : signature de conventions

• D056-2023 : Demande de subvention : construction d'un ·nouveau centre de Jeunesse

• D057-2023: Demande de subvention : extension du système de vidéoprotection urbain·

• D058-2023 : Demande de subvention : réhabilitation des sols de l'école élémentaire Georges Rascol. (ex. Escholiers)

• D059-2023 : Location de la salle des Granges

• D060-2023 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D061-2023 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D062-2023 : Convention de partenariat

• D063-2023 : Contrat de cession

• D064-2023 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasier
e

• D065-2023: Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

• D066-2023 : Location de la salle des Familles.

• D067-2023 : Location de la salle des Familles

• D068-2023 : Location de la salle des Familles

• D069-2023 : Contrat d'engagement avec la Pena « Le Réveil Lodévois »

• D070-2023: M2021-14 Rénovation énergétique de l'école élémentaire des Escholiers Via Energiesprong -Avenant n°3

• D071-2023: M2020-01 : Fourniture de repas en liaison froide aux restaurant scolaires, ALSH, crèche municipale et bâtiments communaux - avenant n°1

• D072-2023 : Location de la salle des Familles

• D073-2023 : Barèmes participation ainés au voyage 2023

• D074-2023: Contrat de cession

• D075-2023 : Contrat de cession

• D076-2023 : Convention de service SP PLUS V2 : Solution de paiement en ligne

• D077-2023 : Location de la salle de la Cheminée

• D078-2023 : Location de la salle des Familles

• D080-2023: Retrait de la décision municipale n°D070-2023 relative« M2021-14: rénovation énergétique de l'école élémentaire des Escholiers via Energiesprong -Avenant n°3 »

• D081-2023 : Organisation ateliers de musique : signature de conventions

• D082-2023: Tarification du séjour de printemps de l'ALSH et du centre de jeunesse du 2 au 6 mai 2023

• D083-2023 : Location de la salle des Granges

• D084-2023 : Location de la salle des Familles

Administration - Finances

1. Décision budgétaire modificative n°01 - JP. PIOT

2. M57: Durée d'amortissement des biens - JP. PIOT

3. Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement engagés par les agents titulaires ou non titulaires de la collectivité - V. FABRY

Administration - Personnel 

4. Modification du tableau des effectifs - V. FABRY

5. Adhésion au Groupement des Entreprises Françaises dans la Lutte contre le Cancer (GEFLUC) Occitanie - V. FABRY

6. Régime Indemnitaire Tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP): mise à jour des dispositions légales applicables - V. FABRY

Vie de la municipalité 

7. Désignation du référent déontologue des élus - V. FABRY

Administration - Affaires générales 

8. Entretien de la sépulture de Théodore CAMBON - F. RIO

Intercommunalité 

9. Convention intercommunale de coordination des interventions de la Police Métropolitaine des Transports et des forces de sécurité de l'Etat: Approbation -Autorisation de signature - R. PLAUTIN

Aménagement du territoire 

10. Avenant N1 -Convention tripartite entre la commune de Saint Jean de Védas, la SERM et Montpellier Méditerranée Métropole sur le principe de réalisation du programme des équipements publics relatif à la desserte en eaux usées prévus pour la ZAC Roque Fraïsse­ - C. VAN LEYNSEELE

11. Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) Climat -Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - C. VAN LEYNSEELE

Enfance-Jeunesse 

12. Dispositif « opération argent de poche » - L. TREPREAU

Vie associative 

13. Subventions de fonctionnement 2023 aux associations de la Commune - P. HIVIN

14. Subventions de projet 2023 aux associations de la Commune - P. HIVIN