Conseil municipal du jeudi 23 septembre 2021

• D036-2021 : Avenant n°1 : Révision des prix - contrat de maintenance du logiciel Melissance

• D050-2021 : Avenant n°1 - Contrat pour l'entretien et la maintenance des portes automatiques piétonnes et portails automatiques

• D051-3021 : Contrat de cession : Compagnie BLABLA PROD

• D052-2021 : Convention d'accueil en résidence

• D053-2021 : Convention d'accueil en résidence

• D054-2021 : Demande de subventions : requalification de l'école élémentaire des Escholiers : phase étude

• D056-2021 : Convention d'adhésion à la mission d'accompagnement à l'évaluation et à la prévention des risques psychosociaux (RPS) du centre de gestion de la fonction publique territoriale de !'Hérault

• D057-2021 : Convention d'adhésion à la mission d'accompagnement à l'évaluation et la sensibilisation des troubles musculosquelettiques (TMS) du centre de gestion de la fonction publique territoriale de !'Hérault - Travail sur écran

• D058-2021 : Demande de subventions : couverture de courts de tennis

• D059-2021 : Contrat pour l'entretien et le nettoyage des vitres des bâtiments de la ville

- C2021-22

• D060-2021 : Attribution du marché Maitrise d'œuvre pour l'aménagement de 6 cours d'écoles désimperméabilisation et végétalisation - M2021-12

• D061-2021 : Attribution du marché transport d'enfants et de jeunes sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires pour la ville de Saint-Jean-de-Védas - M2021-10

• 062-2021 : Mise à disposition du gymnase de La Combe aux associations védasiennes

• 063-2021 : Mise à disposition du complexe Etienne VIDAL aux associations védasiennes

• 064-2021 : Mise à disposition du gymnase J.B.M aux associations védasiennes

• 065-2021 : Mise à disposition des arènes à une association védasienne

• 066-2021 : Mise à disposition de la maison des associations aux associations védasiennes

• 067-2021 : Mise à disposition de la remise Marcelin à une association védasienne

• 068-2021 : Mise à disposition du complexe de rugby (rue des Près) à une association védasienne

• 069-2021 : Mise à disposition de la salle des Granges aux associations védasiennes

• 070-2021 : Mise à disposition de la salle du Pradet aux associations védasiennes

• 071-2021 : Mise à disposition de la salle Vendemiaire aux associations védasiennes

• 072-2021 : Mise à disposition de la salle Victor Hugo à une association védasienne

• 073-2021 : Mise à disposition du Tennis Club à une association védasienne

• 07 4-2021 : Attribution du marché de maitrise d'œuvre pour la création de trois terrains de tennis couverts - M2021-13

• 075-2021 : Avenant 1 - Marché M2018-12 lnfogérance du système informatique de la ville

• 078-2021 : Adhésion à la mission « délégué à la protection des données » proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique de !'Hérault (CDG34)

• 079-2021 : Achat et maintenance de fournitures : photocopieurs multifonctions

• 080-2021 : Mise à disposition de la salle bien-être à une association védasienne

• 081-2021 : Achat et maintenance d'un logiciel de gestion de courrier (GEC)

• 082-2021 : Attribution du marché de maitrise d'œuvre pour la création de trois terrains de tennis couverts- M2021-13 (annule et remplace la 074-2021)

• 083-2021 : Tarifs des services publics municipaux payants

• 084-2021 : Contrat de location de préfabriqué pour l'école élémentaire Alain Cabrol

• 085-2021 : Contrat de maintenance et d'assistance à l'utilisation de progiciels

• 086-2021 : Contrat de mission d'assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre de la création de la maison de la nature au sein du domaine du Terrai de la ville de Saint­Jean-de-Védas

• 089-2021 : Location de la salle des Granges

• 090-2021 : Location de la salle des Granges

• 091-2021 : Location de la salle des Familles

• 092-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

• 093-2021 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• 094-2021 : Contrat de location de préfabriqué pour l'école élémentaire Alain Cabrol (annule et remplace la 084-2021)

• 095-2021 : Contrats de prestation sur les accueils de loisirs périscolaires de la ville

• 096-2021 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• 097-2021 : Location de la salle ROC des Granges - Décathlon

Administration - Finances 

1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 -JP. PIOT

2. Correction d'une discordance entre le Compte de Gestion et le Compte Administratif en gestion close -JP. PIOT

3. Amortissement des immobilisations -JP. PIOT

4. Taux horaire des travaux en régie -JP. PIOT

5. Budget supplémentaire -JP. PIOT

6. Garantie d'emprunt à Un toit pour tous pour l'opération Quatro à Saint-Jean-de-Védas - JP. PIOT

7. Garantie d'emprunt à Un toit pour tous pour l'opération Sigaliès à Saint-Jean-de­-Védas -JP. PIOT

Administration - Personnel

8. Tableau des effectifs: Modification -V. FABRY

9. Création de 10 postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences (PEC)-V. FABRY

1O. Instauration du régime des astreintes -V. FABRY

11. Mandat de gestion -Contrats d'Assurance des Risques Statutaires -V. FABRY

12. Convention de participation conclue avec le CDG34 pour le risque « Santé » -V. FABRY

Administration - Affaires générales

13. Dépôt d'archives communales aux archives départementales de !'Hérault-F. RIO

14. Règlement de réservation des salles municipales disponibles à la location -P. HIVIN

15. Convention avec la gendarmerie pour la maintenance des installations thermiques, portes automatiques et toitures -C. VAN LEYNSEELE

16. SA3M : Rapport du Président de l'Assemblée Spéciale des Collectivités -exercice 2020-C. VAN LEYNSEELE

Aménagement du territoire

17. Projet de parc solaire photovoltaïque sur la commune de Saint-Jean-de-Védas, au lieudit de Cayenne -M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

18. Constat de désaffectation du domaine public communal -une partie de la parcelle AV 127 d'une contenance de 502 m2 -C. VAN LEYNSEELE

19. Prononcé de déclassement du domaine public communal - une partie de la parcelle AV 127 d'une contenance de 502 m2 - C. VAN LEYNSEELE

20. Avenant n°5 au contrat de concession avec la SERM pour la ZAC Roque Fraïsse - C. VAN LEYNSEELE

21. ZAC Roque Fraïsse: Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2020 - C. VAN LEYNSEELE

22. Avis sur le dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique de la première phase du projet de Ligne Nouvelle Montpellier-Perpignan - F. RIO

Enfance - Jeunesse

23. Forfait communal 2021 à l'école privée Saint Jean Baptiste - V. PENA

Culture 

24. Accueil de spectacle par des partenaires au Chai du Terrai : reversements recettes - A. RIMBERT

Vie associative 

25. Annulation de la subvention pour l'association Arc Lat Vedas - P. HIVIN

26. Restitution du solde de la subvention 2020 à l'association « Comité des festivités » - P. HIVIN