ORDRE DU JOUR

 

I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er février 2018

 

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T.

(Code Général des Collectivités Territoriales)

 

  1. Décision n°2-2018 : adoption des tarifs pour les ateliers d’art floral du 30 mars 2018
  2. Décision n°3-2018 : adoption des tarifs pour la sortie théâtre comédie du Mas du Pont le 23 mars 2018
  3. Décision n°4-2018 : marché de prestations de services – Convention d’assistance pour la mise en recouvrement de la taxe locale sur la publicité extérieure, la maintenance des logiciels et la gestion des données Go-Enseignes et Go-panneaux. Année 2018 – Commune de Saint Jean de Védas / Sarl Go Pub
  4. Décision n°5-2018 : marché de travaux – Aménagement de l’aire de jeux René Cassin – Marché n°2017-09 – Avenant n°1 – Entreprise Colas
  5. Décision n°6-2018 : marché d’exploitation des équipements thermiques des bâtiments communaux – Marché n°2016-04 – Avenant n°1 – Véolia
  6. Décision n°7-2018 : marché d’assurance risques statutaires – Avenant n°4 – Smacl
  7. Décision n°8-2018 : organisation et tarification du séjour « Au temps des Chevaliers » à Saint Sernin sur Rance du 16 au 21 Avril 2018

 

III- Délibérations

Administration

  1. Création d’un emploi de « Technicien droit des sols » catégorie B
  2. Création d’un emploi de contractuel « Chargé de missions : urbanisme et aménagement »

Finances

  1. Convention avec la gendarmerie pour la maintenance des installations thermiques et portes automatiques

Urbanisme

  1. Convention de servitudes Hérault Energies – Parcelle AL 169
  2. Intégration parcelle BM 446 dans le domaine privé de la commune
  3. Vente d’une partie de la parcelle BO 175 située rue du Petit Pradet
  4. Vente par la commune d’une partie de la parcelle cadastrée AT 69 dans le cadre de la création du pôle de consultations médicales situé rue des Jasses

Vie associative

  1. Subventions projets 2018 aux associations de la Commune

 

III - Informations et Débats

Questions écrites / Questions orales