Conseil municipal du mardi 27 février

• D001-2024 Annule et remplace la D410-2023 - demande de subvention projet parc mobi'ludique

• D002-2024 Contrat d'assistance à la passation du marché d'assurance dommages-ouvrages pour la construction d'un complexe tennistique
• D003-2024 Mise à disposition de la salle de Conférences à une association védasienne
• D004-2024 Mise à disposition du minibus à l'association Wildcats Flag Football
• D005-2024 Location de la salle des Familles
• D006-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
• D008-2024 Convention de partenariat - association mardi graves
• D009-2024 Contrat de cession
• D010-2024 Mise à disposition de la maison des associations à une association védasienne - Signature de convention
• D011-2024 Mise à disposition de la salle de Conférences à une association védasienne
• D012-2024 Location de la salle des Familles
• D013-2024 M2020-05 Fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires, alsh, crèche municipale et bâtiments communaux - avenant n°4
• D015-2024 Védas en Rire 2024 - Contrat de cession Kevin LEVY
• D016-2024 Tarification Festival d'humour "Védas en Rire" - Kevin LEVY
• D017-2024 Mise en vente du spectacle "Cocu" de Kevin LEVY sur la billetterie France Billet
• D018-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D019-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D020-2024 Défense des intérêts de la commune dans l'affaire qui l'oppose à un agent devant le TA de MTP et désignation de Me ARROUDJ pour représenter la ville
• D021-2024 Contrat de cession - Concert de Muet
• D022-2024 Contrat de cession - Cie les voisins du dessus
• D023-2024 Location de la salle des Granges
• D024-2024 Contrat de mise à disposition : Minibus - Association SJVBA
• D025-2024 Intervention artistique - Signature d'une convention

Administration – Finances

1. Présentation de l’état de l’ensemble des indemnités perçues par les élus du Conseil Municipal en 2023 – JP. PIOT

2. Clôture de l’Autorisation de programme / crédits de paiement pour l’extension de la Gendarmerie

3. Clôture de l’Autorisation de programme / crédits de paiement pour la réhabilitation du groupe scolaire élémentaire des Escholiers (rebaptisé Georges Rascol)– JP. PIOT

4. Modification n°03 de l’Autorisation de programme / crédits de paiement pour la construction d’un Centre de Jeunesse –JP. PIOT

5. Modification n°03 de l’Autorisation de programme / crédits de paiement pour l’aménagement des cours d’écoles - désimperméabilisation /végétalisation – JP. PIOT

6. Modification n°03 de l’Autorisation de programme / crédits de paiement pour la création d’une maison de la nature et de l’environnement et réhabilitation du parc du Terral – JP. PIOT

7. Modification n°03 de l’Autorisation de programme / crédits de paiement pour la construction et couverture de 3 courts de Tennis – JP. PIOT

8. Modification n°02 de l’Autorisation de programme / crédits de paiement pour la création d’une Halle Gymnique à Roque Fraisse – JP. PIOT

9. Modification n°01 de l’Autorisation de programme / crédits de paiement pour l’Extension de la vidéoprotection – JP. PIOT

10. Budget primitif 2024 – JP. PIOT

11. Taux d’imposition communaux des taxes directes locales pour l’année 2024 – JP. PIOT

12. Subvention d’équilibre 2024 du budget du CCAS – JP. PIOT

13. Pertes sur créances irrécouvrables 2024 – JP. PIOT

Administration – Personnel

14. Modification du tableau des effectifs – V. FABRY

Administration – Affaires Générales

15. Dissolution du syndicat mixte COGITIS – Convention de répartition du personnel – F. RIO

16. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau – C. VAN LEYNSEELE

17. Adhésion à un groupement de commande pour véhicules électriques et bornes de charge privées – C. VAN LEYNSEELE

Vie associative

18. Subventions de fonctionnement 2024 aux associations de la commune – P. HIVIN

19. Subventions de projet 2024 aux associations de la commune – P. HIVIN

20. Aides aux clubs évoluant ou ayant évolué à l’échelon national – P. HIVIN

21. Règlements d’utilisation des gymnases Jean-Baptiste Mirallès, la Combe et du Complexe Etienne Vidal – P. HIVIN

Aménagement du territoire

22. ENEDIS – Autorisation de signature d’une convention de servitudes (CS 06) avec la commune – C. VAN LEYNSEELE

23. Intégration dans le domaine public des parcelles AK 179 et AK 222 - C. VAN LEYNSEELE

24. Acquisition amiable parcelle AD 124 - C. VAN LEYNSEELE

Vie Municipale

25. Mandat spécial pour le déplacement à Paris de Mesdames Fabry Véronique et Bruel Léa pour représenter la commune de Saint-Jean-de-Védas aux Assises Nationales de l’Heure Civique – J-P PIOT