Conseil municipal du mercredi 1er février

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 1er février 2023 à partir de 18h30 à la salle des Granges.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

• D001-2023 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

• D002-2023: Location de la salle des Granges

• D003-2023 : Location de la salle des Conférences

• D004-2023 : Location de la salle des Familles

• D005-2023 : Location de la salle des Familles

• D006-2023 : Location de la salle des Familles

• D007-2023: Recours à un cabinet d'avocat

• D008-2023: Mise à disposition gratuite de la salle des Granges

• D009-2023 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

• D010-2023 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D011-2023 : Mise à disposition gratuite de la salle des Granges

• D012-2023 : Convention d'action culturelle

• D013-2023 : Contrat de cession

• D014-2023 : La reprise des concessions funéraires en état d'abandon

• D015-2023 : Mise à disposition de la.salle des familles à une association védasienne

• D016-2023 : Location de la salle des Granges

• D017-2023 : Location de la salle des Granges

• D018-2023 : Utilisation du chapitre dépenses imprévues

III - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022

pv-adopte-cm-13-12-2022.pdf

IV - Délibérations

Administration - Finances

1. Présentation de l'état de l'ensemble des indemnités perçues par les élus du Conseil Municipal -JP. PIOT

2. Rendu compte de l'utilisation des crédits de« Dépenses imprévues» - JP. PIOT

3. Modification n°03 de !'Autorisation de programme/ crédits de paiement pour la réhabilitation du groupe scolaire élémentaire des Escholiers - JP. PIOT

4. Modification n°02 de l'Autorisation de programme/ crédits de paiement pour la construction d'un Centre de Jeunesse - JP. PIOT

5. Modification n°02 de !'Autorisation de programme/ crédits de paiement pour l'aménagement des cours d'écoles - désimperméabilisassions /végétalisation -JP. PIOT

6. Modification n°02 de l'Autorisation de programme/ crédits de paiement pour la construction et couverture de 3 courts de Tennis - JP. PIOT

7. Modification n°02 de l'Autorisation de programme/ crédits de paiement pour l'extension de la Gendarmerie - JP. PIOT

8. Modification n°02 de l'Autorisation de programme/ crédits de paiement pour la création d'une maison de la nature et de l'environnement et réhabilitation du parc du Terrai -JP. PIOT

9. Modification n°01 de l'Autorisation de programme/ crédits de paiement pour la création d'une Halle Gymnique à Roque Fraisse - JP. PIOT

10. Ouverture d'une Autorisation de programme/ crédits de paiement pour l'Extension de la vidéoprotection -JP. PIOT

11. M57: Durée d'amortissement des biens - JP. PIOT

12. Budget primitif 2023 - JP. PIOT

13. Taux d'imposition communaux des taxes directes locales pour l'année 2023 - JP. PIOT

14. Subvention d'équilibre 2023 au bénéfice du CCAS - JP. PIOT

Administration - Personnel

15. Modification du tableau des effectifs - V. FABRY

16. Convention d'adhésion à la médecine préventive du Centre de Gestion 34- V. FABRY

Aménagement du territoire

17. Participation au projet 8000 arbres du Département de l'Hérault - C. VAN LEYNSEELE

Enfance-Jeunesse