Conseil municipal du jeudi 30 janvier 2020

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Le prochain conseil municipal de Saint Jean de Védas se réunira le jeudi 30 janvier 2020 en Mairie. Consultez l'ordre du jour complet.

I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2019

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

o D 49-2019 : Tarification du séjour d’hiver du 09/02/2020 au 15/02/2020

o D 50-2019 : Marché d’assurance risques statutaires

o D 51-2019 : Marché d’assurance flotte automobile

o D 52-2019 : Contrat de maintenance multi sites : clochers, horloges et paratonnerres

o D 01-2020 : Adoption des tarifs pour la sortie théâtre du 07 mars 2020 

Documents à télécharger

registre-decisions.pdf

III- Délibérations

Administration

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission

2. Modification du tableau des effectifs

3. Convention d’adhésion au pôle médecine préventive du CDG34

4. Renouvellement d’agrément pour l’accueil d’un service civique pour le festival Festin de Pierres et recrutement

5. Demande de classement en tant que commune touristique

12. Culture

Délibérations finances

6. Neutralisation de l’amortissement de l’attribution de compensation investissement

7. Reprise anticipée des résultats sur l’exercice 2019

8. Taux d’imposition communaux des taxes locales directes pour l’année 2020

9. Budget primitif 2020


Urbanisme travaux

Urbanisme - travaux

10. ZAE Lauze Est : avis de la commune sur le projet de ZAC

11. Dénomination de voie 

Vie associative

13. Subventions de fonctionnement 2020 aux associations de la commune

14. Subventions projets 

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