Conseil Municipal du 12 février

• D061-2025 Fonds d’aide à la création et à la diffusion théâtrale - KLUB KLAMAUK
• D062-2025 Fonds d’aide à la création et à la diffusion théâtrale - COLLECTIF PLEIN VENT
• D063-2025 Demande d’aide départementale au bénéfice de l’école municipale de musique pour l’année 2026
• D064-2025 Mise en place en faveur des agents municipaux d'une activité de bien-être : Yoga
• D065-2025 Mise en place en faveur des agents municipaux d'une activité de bien-être : Cardio-Training
• D066-2025 Mise en place en faveur des agents municipaux d'une activité de bien-être : Réveil Musculaire
• D067-2025 Fonds d’aide à la création et à la diffusion théâtrale - POUSSIN MUSIC
• D068-2025 Aménagement d’un piézomètre dans le cadre du suivi des eaux souterraines sur la parcelle destinée à l’extension du cimetière de l’Agniel
• D001-2026 Contrat de service CIRIL GROUP 2026
• D002-2026 Demande de subvention au bénéfice de l'école municipale de musique pour l'exercice 2025
• D003-2026 Convention de service SP plus V2 : solution de paiement en ligne
• D004-2026 Réalisation de prélèvements & analyses de la qualité des sols dans les espaces végétalisés - cour oasis Louise Michel Elementaire
• D005-2026 Avenant n°1 à la mission de coordonnateur sécurité protection-santé pour la construction d’un pôle enfance et jeunesse
• D006-2026 Avenant n°1 à la mission de contrôle technique pour la construction d’un pôle enfance et jeunesse avec la société APAVE infrastructures et construction France

Administration – Personnel

1. Modification du tableau des effectifs – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

2. Autorisation d’ester en justice et recours à un cabinet d’avocats – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

3. Autorisation d’ester en justice et recours à un cabinet d’avocats – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

Administration – Affaires générales

4. Autorisation d’ester en justice – Vol au sein de l’école élémentaire Alain Cabrol – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

Vie de la Municipalité

5. Présentation de l’état de l’ensemble des indemnités perçues par les élus du Conseil Municipal en 2025 – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

6. Fixation des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux : modification – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

Festivités

7. Lancement d’un appel public à candidatures « Fête de la Saint Jean » – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

8. Lancement d’un appel à projet « Les Esti’Védas – saison 2026 » – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

9. Fixation de la redevance pour l’occupation du domaine public dans le cadre des Esti’Védas saison 2026 – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

Culture

10. Acceptation du don d’un piano droit – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

11. Juin au Terral 2026 : conventions de mise à disposition du Théâtre du Chai du Terral et de la galerie Francis PORRAS aux associations védasiennes à titre gracieux – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

12. Lancement d’un appel public à candidatures « Festin de rue 2026 – food-trucks/restauration » – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

13. Lancement d’un appel public à candidatures « Festin de rue 2026 – buvettes temporaires » – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

14. Saison Chai du Terral de septembre 2026 à juin 2027 : contrats de cession et conventions – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

15. Convention de partenariat et de mise à disposition à titre gracieux de la Médiathèque Jules Verne pour l’année 2026 – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

Enfance-Jeunesse

16. Séjour de printemps de l’ALSH et du Centre Jeunesse – A. VESSIOT

17. Séjour d’été du Centre Jeunesse – A. VESSIOT

18. Tarification de la Maison de la Petite Enfance à partir du 1er janvier 2026 – A. VESSIOT

Vie associative

19. Subvention de fonctionnement 2026 à une association de la commune « Secours Catholique » – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

20. Subvention d’accompagnement à la pratique à l’échelon national à une association de la commune « SJVBA » – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

21. Mise à disposition du minibus à l’association SJVBA pour des déplacements – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

22. Mise à disposition du minibus à l’association La Spirale Védasienne pour un déplacement – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

Environnement

23. Éducation à l’environnement et sensibilisation à la biodiversité – Signature de conventions de partenariat - M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

24. Maison de la Nature et de l’Environnement : signature de conventions - M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

Administration – Affaires générales

25. Autorisation de signature d’une proposition indemnitaire définitive d’assurance - M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

Aménagement du territoire

26. ENEDIS – Autorisation de signature d’une convention de servitude pour un branchement électrique Bouygues Telecom, rue du Pioch (parcelle communale cadastrée BK 137) – H. FONTVIEILLE

27. Caserne de la Gendarmerie – Travaux de réaménagement d’une salle d’eau – H. FONTVIEILLE

28. Salle Vendémiaire – Changement d’une porte – H. FONTVIEILLE

29. Hôtel de Ville – Travaux de réparation à la suite du sinistre du 22 décembre 2025 – H. FONTVIEILLE

30. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – LOT 6 Cloisons/Doublage/faux-plafonds - Avenant n°1 – H. FONTVIEILLE

31. Désordres constatés dans la construction du Pôle Enfance Jeunesse – H. FONTVIEILLE

Administration – Personnel

32. Recours à un cabinet d’avocats pour l’accompagnement de la commune dans des procédures non contentieuses et contentieuses en droit de la fonction publique et autorisation d’ester en justice – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE