Conseil municipal du jeudi 2 mai

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
D093-2024 Location de la salle des Familles
- D094-2024 Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre du Chai du Terral
- D095-2024 Location de la salle des Granges
- D096-2024 Convention relative à l'utilisation et à l'animation de l'équipement sportif et de proximité du projet mobi' ludique et pumptrack
- D097-2024 Contrat de cession animation musicale - carnaval
- D098-2024 Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association Védasienne
- D099-2024 Mise à disposition de la salle des familles à une association Védasienne
- D100-2024 Mise à disposition de la salle des granges à une association Védasienne
- D101-2024 Mise à disposition de la salle des granges à une association Védasienne
- D102-2024 Location de la salle des Familles
- D103-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
- D104-2024 Location de la salle des Familles
- D105-2024 Convention d'occupation précaire d'un logement au sein du gymnase MIRALLES avec Madame MAIROU
- D106-2024 Location de la salle des Granges
- D107-2024 Location de la salle des Familles
- D108-2024 M 2014-27 Marché public de mise à disposition, pose, entretien et maintenance de mobilier urbain publicitaire et non publicitaire - Avenant n°1
- D109-2024 Location de la salle des Familles
- D110-2024 Signature du contrat d'accès au logiciel saas "sas ma com' une"
- D111-2024 Convention de partenariat Créature.s Créatrice.s
- D112-2024 Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre du Chai du Terral
- D113-2024 Location de la salle des Familles
- D114-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
- D115-2024 M2023-03 Diagnostics structures détaillés et études de structures - Attribution
- D116-2024 M2023-12 Assurances dommages ouvrages réalisation de trois courts de tennis couverts - déclaration sans suite
- D117-2024 3ème édition de la fête de la Nature : signature de conventions
- D118-2024 Location de la salle des Familles
- D119-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Familles
- D120-2024 Convention de prestation de service - Les esti'vedas-
- D121-2024 Festin de Rue - Organisation des spectacles du festival du 14 au 15 septembre 2024 - Signature des contrats de cession des droits et des conventions de partenariat à titre gracieux
- D122-2024 M2022-03 Maîtrise d'œuvre du pôle enfance jeunesse - Avenant N° 3
- D123-2024 M2023-12 Conclusion d'un marché public sans publicité ni mise en concurrence avec Axa - assurance dommage ouvrage pour réalisation trois courts de tennis couverts
- D124-2024 M2023-24 Fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires - Attribution
- D126-2024 Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences de la mairie
- D127-2024 Location de la salle des Familles
- D128-2024 Convention de mise à disposition à titre onéreux du théâtre du Chai du Terral
- D129-2024 Contrat de location salle de la cheminée
- D130-2024 Convention de mise à disposition à titre onéreux du théâtre du Chai du Terral
- D131-2024 Convention de mise à disposition à titre onéreux du théâtre du Chai du Terral
- D132-2024 Convention de mise à disposition à titre onéreux du théâtre du Chai du Terral
- D133-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
- D134-2024 Location de la salle des Granges
- D135-2024 Modification des tarifs de l'école de musique de la décision D381-2023 Tarifs des services publics municipaux
- D136-2024 Location de la salle des Familles
- D137-2024 Location de la salle des Familles
- D138-2024 Location de la salle des Granges
- D139-2024 Location de la salle des Familles
- D140-2024 Location de la salle des Familles
- D141-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
- D142-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
- D143-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
- D144-2024 Mise à disposition de la salle de Conférences à une association Védasienne
- D145-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
- D146-2024 Mise à disposition du minibus à l'association La Spirale Védasienne
- D147-2024 Contrat de cession - cie oiseau lyre
- D148-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
- D149-2024 Convention de mise à disposition de la cour du collège Louis Germain
III - Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 27 février et 26 mars 2024
IV - Délibérations
Administration – Affaires Générales
1. Commission de suivi de site de l’ancienne installation de stockage de déchets du Thôt à Lattes – désignation des représentants – F. RIO
Aménagement du territoire
2. Instauration du droit de préemption pour la préservation des ressources en eau destinées à la consommation humaine (article L218-1 du CU) – Captage du Flès – Avis de la ville de Saint-Jean-de-Védas – C. VAN LEYNSEELE
Culture
3. Appel à projet Street Art – Réalisation de la 4ème œuvre – V. FABRY
4. Règlement intérieur de l’Ecole Municipale de Musique – G. DE ROBERT DE LAFREGEYRE
V - Vœu du groupe d'opposition "Saint-Jean à venir"
1. Vœu pour la suspension du projet autoroutier, en
l’état, du Contournement de Montpellier Ouest et pour la mise en œuvre d’une
alternative compatible avec les objectifs recherchés – Emmanuelle MYSONA