Conseil municipal du mercredi 20 décembre

 -
Attention changement de lieu exceptionnellement le conseil municipal se réunira à la salle de réunion le mercredi 20 décembre à partir de 18h à la salle de réunion de la Mairie au rez-de-chaussée

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

  • D313-2023 Avenant concernant la modification d'une convention d'occupation privative du domaine public - site de référence FRA03400243

  • D331-2023 Signature de convention mécénat entre le MHR et la Mairie de Saint -Jean-de-Védas
  • D357-2023 Location de la salle des Familles
  • D358-2023 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
  • D359-2023 Conférence au Chai du Terral: Signature de convention
  • D360-2023 Convention de mise à disposition à titre gracieux du Chai du Terral de Saint-Jean-de-Védas : Signature de conventions
  • D361-2023 Location de la salle des Familles
  • D362-2023 Convention de partenariat - médiathèque Jules Verne
  • D363-2023 Retrait de la décision de préemption de la parcelle BT 155
  • D364-2023 M2023-08 - Marché public pour la création d'un terrain de basket 3x3 - Attribution
  • D365-2023 M2023-11 - Marché public pour le renouvellement de la solution fixe - Attribution
  • D366-2023 Demande de subvention au bénéfice de l'école municipale de musique pour l'année 2024
  • D367-2023 Contrat de cession action culturelle
  • D368-2023 Location salle de la cheminée
  • D369-2023 Atelier d'orientation scolaire du PIJ - Signature de convention
  • D370-2023 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
  • D371-2023 Convention de partenariat
  • D372-2023 Contrat de cession
  • D373-2023 Convention action culturelle
  • D374-2023 Location salle de Conférences
  • 0375-2023 Virement de crédits
  • D376-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D377-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D378-2023 Mise à disposition de la salle de Conférences à une association Védasienne
  • D379-2023 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
  • D380-2023 Location de la salle des Familles
  • D381-2023 Tarifs des services publics municipaux
  • D382_2023 Location de la Salle de cheminée
  • D383_2023 Intervention artistique - Signature d'une convention
  • D384-2023 Acquisition de deux photocopieurs
  • D386-2023 Intervention éducation à l'environnement et au développement durable lors du marché de Noël : Signature de conventions
  • D387-2023 Contrat de cession
  • D388-2023 Contrat de cession
  • D389-2023 Convention prestation de service avec la Société Oxigene Animation
  • D390-2023 Convention prestation de service avec la Société ASI Sécurité
  • D391-2023 Convention prestation de service avec la Société A&Co Events
  • D392-2023 Location de la salle des Familles
  • D393-2023 Mise à disposition du minibus à l'asso Wildcats Flag Football

III - Délibérations

Vie municipale

1. Modification du lieu de réunion du Conseil Municipal – F. RIO

Administration - Affaires Générales 

2. Ouvertures dominicales 2024 des commerces de détail - JP. PIOT

Administration - Personnel

3. Modification du tableau des effectifs -V.FABRY

Vie municipale

4. Règlement intérieur du Conseil Municipal: modification - F. RIO

Culture

5. Délégation Librilla du 30 janvier au 2 février 2024 - V. FABRY

Vie associative

6. Subvention de fonctionnement à une association de la commune - P. HIVIN

7. Subventions de projets aux associations de la commune - P. HIVIN

Solidarité

8. Versement d'une subvention à l'association AFM Téléthon - P. HIVIN

V - Questions écrites/orales

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint-Jean-de-Védas
Horaires

Contactez-nous

Newsletter

ABONNEZ-VOUS !
Données personnelles

Ce site utilise des cookies. 

Les cookies sont des micro-fichiers contenant un identifiant et créés automatiquement dans la mémoire de votre navigateur lorsque vous utilisez notre site. Nous faisons cela pour améliorer notre site en comprenant mieux vos attentes et vos pratiques de navigation dans nos menus. Aucune information personnelle n'est stockée dans ce cookie. Si vous n'acceptez pas les cookies, nous vous invitons à quitter notre site car ils sont nécessaires à son bon fonctionnement.
Cookies utilisées sur saintjeandevedas.fr

- Cookies "identifiants de session"
- Cookies de mesure d'audience.