Conseil municipal du mardi 26 septembre

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Le Conseil Municipal se réunira le mardi 26 septembre 2023 à partir de 18h30 à la salle des Granges.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

  • D197-2023 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le festival Festin de Rue 2023

  • D198-2023 Renouvellement de l'adhésion à Occitanie en Scène
  • D199-2023 Tarif
  • D200-2023 Contrat de cession animation DJ - Fête de la Saint Jean
  • D201-2023 Location de la salle de Conférences
  • D202-2023 Octroi de la protection fonctionnelle à une agente et prise en charge des frais de justice
  • D203-2023 Convention de prestation de service avec la société ASI SECURITE
  • D204-2023 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le 14 juillet 2023 (jeux gonflables)
  • D205-2023 Convention prestation de service avec la société ambulances Tomas
  • D206-2023 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le 14 juillet 2023 (Glacier M. Vezzani)
  • D207-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D208-2023 Mise à disposition de la salle du Pradet aux associations Védasiennes - signature de conventions
  • D209-2023 Mise à disposition de la salle Victor Hugo à une association Védasienne - signature de convention
  • D210-2023 Mise à disposition de la remise Marcelin à une association Védasienne - signature de convention
  • D211-2023 Mise à disposition de la salle Vendémiaire à une association Védasienne - signature de convention
  • D212-2023 Octroi de la protection fonctionnelle à une agente et prise en charge des frais de justice
  • D214-2023 Mise à disposition de la salle des Granges aux associations Védasiennes - Signature de conventions
  • D215-2023 Mise à disposition du complexe Etienne Vidal aux associations Védasiennes - Signature de conventions
  • D216-2023 Mise à disposition des arènes à une association Védasienne - Signature de convention
  • D217-2023 Convention de mise à disposition gratuite de la salle des Permanences de la Mairie
  • D218-2023 Mise à disposition de la salle polyvalente de l'école René Cassin à une association védasienne - Signature de convention
  • D219-2023 Théâtre du Chai du Terral - convention de mise à disposition à titre onéreux - Association Je Danse
  • D220-2023 Fichier nouveaux arrivants La poste
  • D221-2023 Fichier nouveaux arrivants Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI)
  • D222-2023 Tarification du séjour d'été du centre jeunesse du 31 juillet au 04 août 2023
  • D223-2023 Festin de Rue - organisation des spectacles du festival du 09 et 10 septembre 2023 - Signature des contrats de cession des droits et des conventions de partenariat à titre gracieux
  • D224-2023 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le festival Festin de Rue 2023
  • D225-2023 Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association Védasienne
  • D226-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
  • D227-2023 Mise à disposition de la salle des Granges et la salle des Familles à une association Védasienne
  • D228-2023 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
  • D229-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D230-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D231-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D232-2023 Mise à disposition du gymnase de la Combe aux associations védasiennes - Signatures de conventions
  • D233-2023 Mise à disposition du complexe du gymnase J.B.M aux associations Védasiennes - Signature de conventions
  • D234-2023 Mise à disposition de la Maison des Associations aux associations Védasiennes - signature de conventions
  • D235-2023 Location de la salle des Familles
  • D236-2023 Convention de prestation de service avec le traiteur du Pic
  • D237-2023 Mise à disposition du complexe de rugby (rue des prés) à une association védasienne - Signature de convention
  • D238-2023 Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne
  • D239-2023 Location de la salle des Familles
  • D240-2023 Location de la salle des Familles
  • D241-2023 Tarifs de droit de place lors de la manifestation de la fête de la courge
  • D242-2023 Location de la salle des Granges
  • D243-2023 Convention de partenariat à titre gracieux
  • D244-2023 Convention de partenariat à titre gracieux
  • D245-2023 Location de la salle des Familles
  • D246-2023 Convention valant autorisation d'occupation temporaire du domaine public
  • D247-2023 Accueil de l'évènement - Cinéma sous les étoiles - dans le cadre du partenariat avec Montpellier Méditerranée Métropole
  • D248-2023 Accueil de l'évènement Festival Radio France Occitanie Montpellier
  • D249-2023 Renouvellement de l'adhésion au dispositif Collectif en Jeux
  • D250-2023 M2023-04 Extension du systeme de vidéoprotection - attribution
  • D251-2023 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
  • D252-2023 Location de la salle des Familles
  • D253-2023 Location de la salle des Granges
  • D254-2023 M2022-15 - Création de trois courts de tennis couverts et rénovations de deux courts existants - études géotechniques (décision complémentaire)
  • D255-2023 Location de la salle des Granges
  • D256-2023 Location de la salle des Familles
  • D257-2023 Location de la salle des Familles
  • D258-2023 Location de la salle des Familles
  • D259-2023 Location de la salle des Familles
  • D260-2023 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
  • D261-2023 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
  • D262-2023 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le festival Festin de Rue 2023
  • D263-2023 Gestion eco pastorale signature du contrat de prêt à usage
  • D264-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D265-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D266-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D267-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D268-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D269-2023 Convention de mise à disposition gratuite de la salle du Conseil municipal
  • D270-2023 Animation et sensibilisation à l'éco-pasteuralisme - Signature de convention
  • D271-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne - Signature de convention
  • D272-2023 Intervention artistique - Signature d'une convention
  • D273-2023 Location de la salle des Familles
  • D274-2023 Location de la salle des Familles
  • D275-2023 Location de la salle des Granges
  • D276-2023 Convention d'accueil en résidence
  • D277-2023 Convention d'accueil en résidence
  • D278-2023 Convention d'accueil en résidence
  • D279-2023 Mise à disposition temporaire du complexe Etienne Vidal à une association Védasienne : Signature de convention
  • D280-2023 Location de la salle des Familles
  • D281-2023 Location de la salle des Familles

III – Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 28 juin 2023

IV - Délibérations

Administration – Finances

1. Budget supplémentaire 2023 – JP. PIOT

2. Délégation de compétence du Conseil Municipal au maire – JP. PIOT

Administration – Affaires Générales

3. Mandat spécial pour le déplacement de Monsieur le Maire – JP. PIOT

4. Ré-internalisation des compétences déléguées à COGITIS – Dissolution du syndicat mixte COGITIS – F. RIO

Administration – Personnel

5. Modification du tableau des effectifs – V. FABRY

Aménagement du territoire

6. Adhésion à l'association « Organisme de Foncier Solidaire (OFS) de Montpellier Méditerranée Métropole » - Désignation - Approbation – L. BRUEL

7. Convention de Fonds de Concours entre la commune de Saint-Jean-de-Védas et Montpellier Méditerranée Métropole pour la requalification de la rue de Fon de L’Hospital – C. VAN LEYNSEELE

8. Commission intercommunale d’aménagement foncier : élection de deux propriétaires titulaires et d’un propriétaire suppléant – C. VAN LEYNSEELE

Développement durable

9. Motion d’adhésion à la Charte d’engagement départementale « Economisons l’eau, ma commune s’engage » - C. VAN LEYNSEELE

Enfance-Jeunesse

10. Modification de la carte scolaire - V. PENA

11. Forfait communal 2023 à l’école privée Saint Jean-Baptiste – V. PENA

Vie associative

12. Subventions de projets aux associations de la Commune – P. HIVIN

13. Subvention de fonctionnement à une association de la Commune – P. HIVIN

14. Remboursement à l’association « Demain c’est aujourd’hui » - P. HIVIN

Solidarité

15. Versement d’un don à l’association « Les Restaurants du Cœur » - F. RIO

16. Séisme au Maroc : versement d’un don – F. RIO

17. Inondations en Libye : versement d’un don – F. RIO

Vie municipale

18. Octroi de la protection fonctionnelle à un élu – F. RIO

19. Octroi de la protection fonctionnelle à un élu – F. RIO

20. Octroi de la protection fonctionnelle à un élu – F. RIO

V - Questions écrites/orales

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint-Jean-de-Védas
Horaires

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