Conseil municipal du mardi 27 septembre
Le Conseil Municipal se réunira le mardi 27 septembre 2022 à partir de 18h30 à la salle des Granges. Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
• D175-2022: Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D176-2022: Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D177-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D178-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D179-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D180-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D181-2022 : Marché public de maitrise d'œuvre pour la rénovation de la façade du gymnase La Combe et l'extension de l'ALSH
• D182-2022 : Contrat de location de bouteille de gaz n°0041576069
• D183-2022 : Convention de prestation de services « Les Esti'vedas »
• D185-2022: Location de la salle des conférences
• D187-2022: Avenant n°1 Marché public d'assurance statutaire pour les agents de la Mairie - M2021-11
• D188-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D189-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D190-2022 : Contrat de cession
• D191-2022 : Attribution du marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'extension du système de vidéoprotection
• D192-2022 : Location de la salle des Granges et de la salle des Familles
• D193-2022 : Marché public de coordination de sécurité et de protection de la santé pour l'opération de l'aménagement de 6 cours d'école, desimperméabilisation et végétalisation
• D194-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne
• D195-2022: Tarification du séjour d'été du service jeunesse du 1°' au 6 août 2022
• D198-2022 : Mise à disposition de la salle des Familles à une association védasienne
• D199-2022 : Mise à disposition de la salle des Familles à une association védasienne
• D200-2022 : Location de la salle des Granges
• D202-2022 : Location de la salle de la Cheminée
• D203-2022: Convention d'occupation temporaire de la dépendance du domaine public et de mise à disposition d'une licence de débit de boisson de 3•m• catégorie attachée à l'établissement du bar du Chai du Terrai
• D204-2022: Avenant n°2 au bail du 21 avril 2017 concernant la révision du loyer des logements et locaux de services et techniques de la caserne de gendarmerie de Saint-Jean-de-Védas
• D205-2022: Attribution du marché d'assurance M2022-08 Lot 1 Dommages aux biens
• D206-2022: Attribution du marché d'assurance M2022-08 Lot 2 Responsabilité civile
• D207-2022: Attribution du marché d'assurance M2022·08 Lot 3 Flotte automobile
• D208-2022 : Attribution du marché d'assurance M2022·08 Lot 4 Cybersécurité
• D209-2022 : Contrat de maintenance des ascenseurs
• D210-2022: Marché M2022-13 Achat et location d'illuminations de Noël pour la ville de Saint-Jean-de-Védas
• D211-2022 : Location de la salle des Granges
• D213-2022: Révision des prix -contrat de gestion des progiciels de fiscalités et de gestion des ressources humaines
• D214-2022 : Avenant n°1 Marché exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux
• D215-2022 : Location de la salle des Granges et des Familles
• D217-2022: Mise à disposition de la salle des Granges et de la salle des Familles à une association védasienne
• D218-2022: Mise à disposition de la salle des Granges, la salle des Familles et de la salle de conférence à une association védasienne
• D219-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D220-2022 : Mise à disposition du gymnase de La Combe aux associations védasiennes : signature de conventions
• D221-2022 : Mise à disposition de la Maison des Associations aux associations védasiennes : signature de conventions
• D222-2022: Mise à disposition de la salle des Granges aux associations védasiennes: signature de conventions
• D223-2022: Mise à disposition du complexe Etienne Vidal aux associations védasiennes: signature de conventions
• D224-2022: Mise à disposition du Tennis club à une association védasienne: signature de convention
• D225-2022: Mise à disposition de la salle du Pradet aux associations védasiennes: signature de conventions
• D226-2022 : Mise à disposition de la salle polyvalente de l'école René Cassin à une association védasienne : signature de convention
• D227-2022: Mise à disposition de la salle Victor Hugo à une association védasienne: signature de convention
• D228-2022: Mise à disposition de remise Marcelin à une association védasienne: signature de convention
• D2290-2022 : Mise à disposition des Arènes à une association védasienne : signature de convention
• D230-2022 : Mise à disposition de la Grangette à une association védasienne : signature de convention
• D231-2022 : Mise à disposition du complexe de rugby (rue des Prés) à une association védasienne : signature de convention
• D232-2022 : Mise à disposition de la salle Vendemiaire à une association védasienne: signature de convention
• D233-2022: Mise à disposition du complexe du gymnase J.B.M aux associations védasiennes : signature de conventions
• D234-2022: Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le festival Festin de rue 2022
• D235-2022 : Mise à disposition d'un local comme lieu de stockage à une association védasienne : signature de convention
• D236-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D237-2022: Avenant n°1 Marché fourniture de produits d'entretien
• D238-2022 : Mise à disposition de la salle des Familles à une · association védasienne
• D239-2022 : Tarifs des services publics municipaux payants
• D240-2022 : Conventions de partenariat - Médiathèque Jules Vernes
• D241-2022 : Location de la salle des Familles
• D242-2022 : Convention d'accueil en résidence
• D243-2022 : Acquisition du logiciel cimetière
• D245-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D246-2022: Mise à disposition de la salle des Granges, de la salle des F!!milles et de la salle des Conférence à une association védasienne
• D247-2022: Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
Ill- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 mai 2022
IV - Délibérations
Administration - Finances
1. Apurement du compte 4542 - JP. PIOT
2. Modification n°02 de !'Autorisation de programme/ crédits de paiement pour la réhabilitation du groupe scolaire élémentaire des Escholiers - JP PIOT
3. Décision modificative n°2 - JP. PIOT
4. Remboursement indemnités kilométriques (modification de la délibération n°2021-33) - JP. PIOT
5. Fixation du montant des vacations funéraires: avis à émettre - JP. PIOT
Commerce
6. Subvention Association des commerçants du centre-ville - JP. PIOT
Administration - Richesses humaines
7. Modification du règlement intérieur de la commune de Saint-Jean-de-Védas - V. FABRY
Aménagement du territoire
8. Dénomination d'une voie nouvelle - F. RIO
9. ZAC Roque Fraïsse : Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2021 - C. VAN LEYNSEELE
Enfance-Jeunesse
10. Forfait communal 2022 à l'école privée Saint Jean-Baptiste - V. PENA
Vie associative
11. Règlement d'aides aux sportifs ou clubs évoluant à un niveau« National» - P. HIVIN
12. Subvention d'accompagnement à la pratique à l'échelon national - P. HIVIN
13. Subvention de fonctionnement 2022 à l'association « Cyclo Tourisme Védasien » - P. HIVIN
Administration - Affaires générales
14. Désignation d'un représentant suppléant à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - F. RIO
15. Rapport du Président de l'assemblée spéciale de la SA3M - F. RIO
16. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public dans le domaine de la gestion des déchets ménagers - F RIO
17. Frais de représentation - E. MYSONA
18. Mandat spécial pour le déplacement de Monsieur le Maire - JP. PIOT