Conseil municipal du jeudi 24 février

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 24 février 2022 à partir de 18h30 à la salle des Granges. Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
• D01-2022: Demande de subvention auprès de la direction de la culture et du patrimoine Occitanie / Pyrénées-Méditerranée via le dispositif de l'aide aux lieux structurants
• D06-2022 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne
• D07-2022: Contrat d'accès au progiciel fiscalité OFEA4 et assistance téléphonique
• D08-2022 : Contrat de cession
• D09-2022 : Tarification du séjour à la neige ALSH Ados du 20 au 26 février 2022
• D10-2022: Logiciel de gestion de courrier (GEC) -sessions de formation supplémentaires
• D11-2022 : Assistance à l'utilisation du progiciel CIRIL-passage à la norme M57
• D15-2022: Contrat de gestion des élections politiques avec le REU_suffrage Web
• D16-2022 : Contrat de cession
• D17-2022 : Contrat de cession
• D18-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne
• D19-2022 : Mise à disposition de la maison des associations à une association védasienne
• D20-2022 : Contrat de réaménagement des bassins du Parc du Terrai
• D21-2022 : Contrat d'entretien des stades Etienne VIDAL et du rugby de la ville
• D22-2022 : Contrat d'entretien des espaces verts de la ville
• D26-2022 : Mise à disposition d'un local comme lieu de stockage à une association védasienne
• D28-2022 : Location de la salle des familles
• D29-2022 : Location de la salle des familles
• D30-2022 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne
• D31-2022 : Location de la salle des familles
01-garantie-d-emprunt-un-toit-pour-tous-quatro-et-jardins-des-grenadiers.pdf
01annexe-contrat-de-pret-un-toit-pour-tous.pdf
02-plan-france-relance-2022.pdf
02annexe-contrat-type-relance-logement.pdf
03-tableau-des-effectifs-modification.pdf
04-participation-au-projet-8-000-arbres-du-departement-de-l-herault.pdf
05-avenant-contrat-chateau-d-eau.pdf
05annexe-avenant.pdf
06-modification-de-commissions-extramunicipales.pdf
06annexe-charte-de-fonctionnement-des-commissions-vedasiennes.pdf
07-designation-de-membres-a-la-commission-culture.pdf
08-designation-de-membres-a-la-commission-securite.pdf
09-designation-de-membres-a-la-commission-ddat.pdf
10-designation-de-membres-a-la-commission-education.pdf
11-designation-de-membres-a-la-commission-vie-democratique.pdf
12-designation-de-membres-a-la-commission-sports-et-vie-associative.pdf
13-subvention-de-fonctionnement-2022-a-l-association-secret-place-taf-validee-fl.pdf
14-subvention-de-projet-2022-au-benefice-de-lisa-bonnet.pdf
III - Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 14 décembre 2021 et du 27 janvier 2022
IV - Délibérations
Administration - Finances
1. Garantie d'emprunt complémentaire de « soutien à la reprise des chantiers » à Un toit pour tous pour l'opération QUATRO et l'opération Résidence Les jardins des Grenadiers à Saint-Jean-de-Védas- JP. PIOT
2. Plan « France relance » - Aide de l'Etat 2022 à la construction durable - Contrat tripartite entre l'Etat, Montpellier Méditerranée Métropole et la commune de Saint-Jean-de-Védas- Autorisation de signature - JP. PIOT
Administration - Affaires générales
3. Tableau des effectifs: Modification - F. RIO
Administration -Personnel
4. Participation au projet 8000 arbres du Département de l'Hérault - M. PASSERA T DE LA CHAPELLE
5. Avenant contrat : Location d'emplacements sur le château d'eau pour installation d'équipements de radiotéléphonie - C. VAN LEYNSEELE
Vie de la Municipalité
6. Modification des commissions extramunicipales- F. RIO
7. Désignation de membres à la commission Culture -S. PIACENTINI-MOREAU
8. Désignation de membres à la commission Sécurité - S. PIACENTINI-MOREAU
9.Désignation de membres à la commission Développement Durable et Aménagement du Territoire- S. PIACENTINI-MOREAU
10. Désignation de membres à la commission Education -Enfance et jeunesse - S.PIACENTINI-MOREAU
11. Désignation de membres à la commission Vie Démocratique -S. PIACENTINI-MOREAU
12. Désignation de membres à la commission Sports et Vie associative_-S. PIACENTINI-MOREAU
Vie associative
13. Subvention de fonctionnement 2022 à l'association « Secret Place TAF » -P. HIVIN
14. Subvention de projet 2022 au bénéfice de Lisa BONNET -P. HIVIN
V - Questions écrites/orales
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2022-02-11 00:00:00
