Conseil municipal du mardi 14 décembre

• D166-2021 : Location de la salle des familles

• D167-2021 : Contrat pour les illuminations de Noël pour la ville

• D168-2021 : Demande d'aide départementale au bénéfice de l'Ecole Municipale de Musique pour l'année 2022

• D169-2021 : Convention de partenariat

• D170-2021 : Location de la salle de la cheminée

• D171-2021 : Location de la salle des familles

• 0172-2021 : Signature convention pour aide financière de la Métropole la Compagnie CIA

• D173-2021 : Location de la salle des Granges

• D174-2021 : Convention d'action culturelle

• D175-2021 : Contrat de cession

• D176-2021 : Location de la salle des familles

• D177-2021 : Contrat parcours de cabane dans les arbres C2021-23

• D178-2021 : Location de la salle des familles

• D179-2021 : Non reconduction du contrat d'entretien et de nettoyage des vitres

• D180-2021 : Mise à disposition d'un garage comme lieu de stockage à une association védasienne

• D181-2021 : Mise à disposition d'un local comme lieu de stockage à une association védasienne

• D182-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne

• D183-2021 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D184-2021 : Convention de partenariat

• D185-2021 : Convention d'action culturelle

• D187-2021 : Convention d'accueil en résidence

• D188-2021 : Convention d'accueil en résidence

• D189-2021 : Location de la salle des familles à une association védasienne

• D190-2021 : Location de la salle des familles

- D191-2021 : Location de la salle des Granges

• D192-2021 : Préemption des parcelles AL95 et AH56

• D194-2021 : Location de la salle des Granges

• D195-2021 : Contrat de cession

• D196-2021 : Convention de partenariat

• D197-2021 : Location de la salle Cheminée

• D198-2021 : Location de la salle Cheminée

Vie de la municipalité

1. Maintien ou non des fonctions d'adjoint au maire après retrait de l'ensemble de ses délégations - F. RIO

2. Détermination du nombre des adjoints au maire et fixation de l'ordre des adjoints - F. RIO

3. Election du nouveau premier adjoint au Maire - F. RIO

4. Détermination du nombre des adjoints au maire et fixation de l'ordre des adjoints - F.RIO

5. Election du nouveau neuvième adjoint au Maire - F. RIO

Administration - Personnel

6. Attribution d'une prestation sociale de départ en retraite au personnel communal - V. FABRY

7. Dérogation à la durée légale du travail et au contingent d'heures supplémentaires - V. FABRY

8. Autorisation de recruter 27 agents recenseurs vacataires dans le cadre du recensement de la population 2022 - V.FABRY

Administration - Finances

9. Décision budgétaire modificative n°03 - JP. PIOT

10. Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'année 2022 (ROB) - JP. PIOT

11. Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2022 - JP. PIOT

12. Soutien à un sportif de haut niveau - P. HIVIN

Administration - Affaires générales

13. Ouvertures dominicales 2022 des commerces de détail - JP. PIOT

14. Renouvellement de la convention de fourrière automobile - R. PLAUTIN

Aménagement du Territoire 

15. Prise en considération d'un projet d'aménagement et instauration d'un périmètre d'étude sur les terrains affectés à ce projet - secteur cœur de ville - C. VAN LEYNSEELE

Enfance - Jeunesse 

16. Règlement intérieur de la maison de la petite enfance - L. TREPREAU