Conseil municipal du jeudi 4 mars 2021
Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 4 mars 2021 à 18h30 à la salle des Granges. En raison de la situation sanitaire, le public ne sera pas autorisé.Cependant, une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville.
Présentation synthétique du Conseil municipal
I - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 janvier 2021
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
D01-2021FIN / Demande de subventions : requalification de l’école élémentaire des Escholiers
- D02-2021FIN / Demande de subventions : couverture de courts de tennis
- D03-2021FIN / Demande de subvention pour le fonctionnement de l’école de musique
- D04-2021FIN / Tarification du séjour d’hiver du 14 au 20 février 2021
- D06-2021FIN / Modification de la tarification de la maison de la petite enfance, en lien avec les attentes de la CAF
- D07-2021FIN / Tarification bus scolaire collégiens 2020/2021
- D08-2021FIN / Convention de prise en charge des frais relatifs à l’incinération des corps de chats non-identifiés
- D09-2021FIN / Contrats de dégraissage et de dépoussiérage des installations VMC
- D10-2021FIN / Contrat de maintenance des progiciels SIECLE, ETERNITE et ETERNITE CARTO +
- D11-2021FIN / Demande de subventions : requalification de l’école élémentaire des Escholiers (annule et remplace la D01-2021FIN)
- D12-2021FIN : Demande de subventions : couverture de courts de tennis (annule et remplace la D02-2021FIN)
- D13-2021FIN : Demande de subventions : aménagement des cours d’écoles
- D14-2021FIN : Contrat de maintenance des WC autonomes, séparateurs d’hydrocarbures et bacs à graisse
- D15-2021FIN : Convention de prestations de service en accompagnement professionnel
- D01-2021POP : Contrat de services légibase état civil, cimetière, élections
- D02-2021POP : Tarifs 2021 des concessions funéraires des cimetières de la commune
III - Délibérations
Administration
1. Rapport d’orientation budgétaire pour l’année 2021 (ROB) – J.P. PIOT
2. Création d’un emploi de catégorie C, service informatique – V. FABRY
3. Création d’un emploi de catégorie A, chargé de mission aménagement du territoire – V. FABRY
4. Création d’un emploi de catégorie B et A, responsable de la communication – V. FABRY
5. Création d’un emploi de catégorie C et B, agent de contrôle des constructions et de gestion des arrêtés de voirie pour le service urbanisme – V. FABRY
6. Convention pour une mission d’assistance pour la recherche de financements à la rénovation énergétique des bâtiments publics, ainsi qu’à la préparation des dossiers de demandes – C. VAN LEYNSEELE
Vie de la municipalité
7. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal – S. MOREAU
Vie locale
8. Concours de masques de Carnaval à destination des enfants de la commune – V. FABRY