Conseil municipal du jeudi 8 avril 2021

-

Le Conseil Municipal initialement prévu le jeudi 25 mars 2021 est reporté au jeudi 8 avril à 18h30 à la salle des Granges. En raison de la situation sanitaire, le public ne sera pas autorisé. Cependant, une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

  • D17-2021FIN : Contrat pour la location d'un logiciel de gestion technique du patrimoine et
    des activités liées

  • D18-2021FIN : Contrat pour l'entretien des espaces verts
  • D20-2021FIN : Contrat pour l'entretien du stade de rugby
  • D21-2021FIN : Contrat pour l'entretien du stade Etienne Vidal 

III - Délibérations


Administration

1. Présentation de l’état de l’ensemble des indemnités perçues par les élus du Conseil Municipal – S. Moreau

2. Clôture de l ’ autorisation de programme/crédit de paiement concernant le complexe salle
polyvalente/halle gymnique – C. Van Leynseele

3. Bilan autorisation de programme/crédit de paiement pour le fonds de concours voirie 2020 – C.
Van Leynseele

4. Autorisation de programme / crédits de paiement pour la réhabilitation du groupe scolaire
élémentaire des Escholiers – V. Pena

5. Autorisation de programme / crédit de paiement la réhabilitation et la couverture de 3 courts de
Tennis – P. Hivin

6. Autorisation de programme / crédit de paiement pour la construction d’un centre de jeunesse – L.
Trepreau

7. Autorisation de programme / crédits d e paiement pour l’aménagement des cours d’écoles « Cours Oasis » – V. Pena

8. Autorisation de programme / crédits de paiement pour la création d’une maison de la nature et
de l’environnement et la réhabilitation du parc du Terral – M. Passerat de la Chapelle

9. Autorisation de programme / crédits de paiement pour l’extension de la gendarmerie – R.
Plautin

10. Amortissement des attributions de compensation d ’ investissement – JP. Piot

11. Taux d ’ imposition communaux des taxes directes locales pour l ’ année 2021 – JP. Piot

12. Budget primitif 2021 – JP. Piot

13. Garantie d ’ emprunt à Hérault Logement pour le projet d ’ extension des logements de la gendarmerie – JP. Piot

14. Garantie d ’ emprunt à Un toit pour tous pour l’opération Les Hauts de Sigaliès (acquisition en vefa de 10 logements ) – JP. Piot

15. Subvention d ’ équilibre du budget du CCAS – JP. Piot

16. Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements engagés par les agents titulaires ou non-titulaires de la collectivité – V. Fabry

17. Adhésion à la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture – A. Rimbert

18. Convention de stérilisation et d ’ identification des chats errants avec la fondation 30 millions d’amis – R. Plautin

19. Convention de formation professionnelle à la lutte contre les violences faites aux femmes – V. Fabry


Enfance - Jeunesse

20. Règlement intérieur de l’Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) – L. Trepreau


Vie de la municipalité

21. Désignation de membres au comité consultatif Sécurité (suite à démission) – S. Moreau

22. Désignation de membres au comité consultatif Vie démocratique (suite à démission) – S. Moreau

23. Désignation de membres au comité consultatif Développement durable (suite à démission) – S. Moreau

24. Désignation de membres au comité consultatif Sport et vie associative (suite à démission) – S. Moreau


Sport et vie associative

25. Subventions de fonctionnement 2021 aux associations de la commune – P. Hivin

26. Subvention de projet 2021 aux associations de la commune – P. Hivin 

27. Soutien à un sportif de haut niveau – P. Hivin

IV - Informations diverses - Questions orales / écrites

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint Jean de Védas
Horaires
MatinAprès-midi
Lundi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

Contactez-nous

root

Newsletter

ABONNEZ-VOUS !
Données personnelles

Ce site utilise des cookies. 

Les cookies sont des micro-fichiers contenant un identifiant et créés automatiquement dans la mémoire de votre navigateur lorsque vous utilisez notre site. Nous faisons cela pour améliorer notre site en comprenant mieux vos attentes et vos pratiques de navigation dans nos menus. Aucune information personnelle n'est stockée dans ce cookie. Si vous n'acceptez pas les cookies, nous vous invitons à quitter notre site car ils sont nécessaires à son bon fonctionnement.
Cookies utilisées sur saintjeandevedas.fr

- Cookies "identifiants de session"
- Cookies de mesure d'audience.