Conseil municipal du mardi 29 juin 2021
Le Conseil Municipal se réunira le mardi 29 juin 2021 à partir de 18h30 à la salle des Granges. Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville.
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
• D30-2021 : Attribution du marché fourniture de produits d'entretien - M2021-02
• D31-2021 : Attribution du marché de renouvellement du service télécom et réseau internet - Marché M2021 - 04
• D34-2021 : Attribution du marché fournitures scolaires et pédagogiques - M2021-01 - Lot n°1 : Fournitures scolaires - Lot n°2 : Fournitures pédagogiques
• D35-2021 : Attribution du marché fourniture de matériels informatiques - M2021-03
• D36-2021 : Avenant n°1 : révision des prix - contrat de maintenance du logiciel MELISSANCE
• D37-2021 : Contrat de maintenance du logiciel SIECLE COMEDEC : module d'échange sur l'Etat civil
• D38-2021 : Attribution du marché contrat d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la ville de Saint-Jean-de-Védas - MP2021-07
• D39-2021 : Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences de la Mairie
• D40-2021 : Contrat de cession : compagnie MELI MELODIE
• D41-2021 : Renouvellement de l'adhésion au réseau PYRAMID pour le théâtre du Chai du Terral
• D42-2021 : Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle pour le relais d'assistants maternels (RAM)
• D43-2021 : Demande d'aide au financement auprès de la CAF de l'Hérault pour acquisition du matériel informatique pour le relais d'assistants maternels (RAM)
• D44-2021 : Organisation d'un spectacle associatif de danse Hip-Hop le vendredi 11 juin 2021
• D45-2021 : Attribution du marché contrat d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la ville de Saint-Jean-de-Védas - MP2021-07 (annule et remplace la D38-2021)
• D46-2021 : Demande de subvention pour la rénovation et la sécurisation du clocher de l'Église de Saint-Jean-de-Védas
• D47-2021 : Organisation de deux concerts dans la cour du Terral le 22 juillet et le 5 août 2021
• D48-2021 : Contrat de cession : compagnie Blabla Prod
III - Délibérations
Administration - Finances
1. Approbation du compte de gestion 2020 -JP. PIOT
2. Compte administratif 2020-JP. PIOT
3. Affectation des résultats de l'exercice 2020 -JP. PIOT
4. Apurement du compte 1069 -JP. PIOT
5. Taxe foncière sur les propriétés bâties - limitation à 40% de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation - JP. PIOT
6. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : Tarifs -JP. PIOT
7. Régie de recettes: information sur le manque et sursis de paiement-JP. PIOT
8. Subvention aide à l'acquisition d'un vélo : Modification -JP. PIOT
Administration - Affaires générales
9. Conventions de réservation de logements sociaux avec« Un toit pour Tous» - L. BRUEL
1O. Désignation d'un délégué au comité syndical de COGITIS - F. RIO
Administration - Personnel
11. Tableau des effectifs: Modification - V. FABRY
12. Accueil des stagiaires de l'enseignement - V. FABRY
13. Convention conclue avec le CDG34 pour le risque "prévoyance" - V. FABRY
Aménagement du territoire
14. Convention de coopération pour le maintien de la connectivité des milieux naturels entre le Conservatoire d'Espaces Naturels d'Occitanie et la Commune de Saint-Jean-de-Védas - C. VAN LEYNSEELE
Vie de la municipalité
15. Projet de pacte de gouvernance de Montpellier Méditerranée Métropole - Avis de la Commune - F. RIO
16. Conseil des sages - S. MOREAU-PIACENTINI
Enfance - Jeunesse
17. Conseil Municipal d'Enfants -S. MOREAU-PIACENTINI
18. Dispositif Papillon dans les écoles -V. PENA
19. Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires (ALP) en lien avec le dispositif« jokers » -V. PENA
Culture
20. Dénomination de la galerie du Chai du Terrai - A. RIMBERT
21. Appel à projet Street Art- A. RIMBERT
Vie associative
22. Subvention de fonctionnement 2021 à l'association « Badminton Club Védasien » -P. HIVIN
23. Subvention de projet 2021 à l'association « Comité des fêtes» - P. HIVIN