ORDRE DU JOUR

 

I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 mai 2019      

 

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

 

  • Décision n° 11-2019 – Fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires et à l’établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE)
  • Décision n° 12-2019 – Travaux d’installation de toilettes publiques automatiques – Marché n° 2019-04
  • Décision n° 13-2019 - Fourniture et installation de brasseurs/destratificateurs d’air de plafond – Marché n° 2019-03
  • Décision n° 14-2019 – Projets de séjours 2019 et orientations de l’accueil de loisirs en direction des enfants de 6 à 13 ans
  • Décision n° 15-2019 – Tarification du séjour du centre jeunesse à Port Leucate du 04 au 09 août 2019 pour les jeunes de 11 à 17 ans
  • Décision n° 16-2019 – Tarifs 2019/2020 pour les services municipaux payants
  • Décision n° 17-2019 – Contrat de prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le concours de maitrise d’œuvre d’un équipement public polyvalent
  • Décision n° 18-2019 – Convention d’abonnement du progiciel WEBDETTE
  • Décision n° 19-2019 – Contrat de location du véhicule « navette gratuite »
  • Décision n° 20-2019 – Convention d’assistance et de représentation par Maitre L. DUHIL DE BENAZ
  • Décision n° 21-2019 – Projets de séjours 2019 et orientations de l’accueil de loisirs en direction des enfants de 8 à 13 ans
  • Décision n° 22-2019 – Contrat d’accès au progiciel fiscalité OFEA et assistance téléphonique
  • Décision n° 23-2019 – Achat d’une balayeuse – Marché n°2019-05
  • Décision n° 24-2019 – ANNULE ET REMPLACE LA D21 : Projets de séjours 2019 et orientations de l’accueil de loisirs en direction des enfants de 8 à 13 ans

III- Délibérations

Administration

  1. Création d’un emploi de contractuel « chargé(e) de mission urbanisme et aménagement » de catégorie A
  2. Recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité, à un accroissement saisonnier d’activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels
  3. Modification du tableau des effectifs

Urbanisme - travaux

  1. Dénomination de voies nouvelles
  2. Convention avec Montpellier Méditerranée Métropole sur l’autorisation d’implantation et de raccordement électriques d’installations sur le réseau d’éclairage public métropolitain
  3. Convention de servitudes
  4. Projet de modernisation de la station de traitement des eaux usées Maera
  5. Acquisition de parcelle BR 25

Culture

  1. Convention d’Éducation artistique et culturelle
  2. École de musique : projet d’établissement

Vie locale

  1. Granges : dénomination des salles
  2. Subvention de projet 2019 aux associations
  3. Soutien à un sportif de haut niveau

 

IV- Informations et Débats

  • Remise de la médaille du lieutenant DELOBEL
  • Subvention départementale de fonctionnement de l’école de musique
  • Subvention départementale pour la création de l’aire de jeux Jean Moulin
  • Carte scolaire et dérogation scolaire – point d’étape

V- Questions orales - écrites